Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GANOVA CONSTRUCTION
/
TOIT DE PROVINCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOIT DE PROVINCE
GANOVA CONSTRUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99789368
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2029

Présentation de la marque TOIT DE PROVINCE

Déposée le 26 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GANOVA CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOIT DE PROVINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GANOVA CONSTRUCTION domicilié(e) 44 route de la Léchère - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 759 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOIT DE PROVINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOIT DE PROVINCE arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

GANOVA CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BÂTISSEUR DE SÉRÉNITÉ , GANOVA , G


GANOVA CONSTRUCTION, Société par Actions Simplifiée - 44 route de la Léchère - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France - SIREN 434759114


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 2 février 2009 - Changement de dénomination n°490087 - Publication au BOPI 2009-02-02

Inscription le 2 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490089 - Publication au BOPI 2009-02-02

Inscription le 2 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490088 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406381 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710678 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Construction de maisons individuelles. Travaux publics : construction de bâtiments, d'ouvrages d'art. Maçonnerie.